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Marques déposées par l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS
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"LE GERSOIS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE GERSOIS"
ASSOCIATION AVICOLE DU GERS (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1733783
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
05/06/2001
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Présentation de la marque "LE GERSOIS"

Déposée le 5 juin 1991 par l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « "LE GERSOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS domicilié(e) Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France.

La marque "LE GERSOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE GERSOIS" est expirée depuis le 5 juin 2001.

AVICOLE DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CHAPON ROUX , SEMAINE du BONHEUR , BRAISE d'OR , LE GRIS DU GERS , AVIGERS , AVIGERS , LE PRINCE DU GERS , Le DUC du GERS , AVIGERS , HEU...REUX !


ASSOCIATION AVICOLE DU GERS (Loi 1901) - Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Volailles fermières du Gers, et oeufs